Notre association a avancé, sous mandat du comité donné à l’auteur de la présente, dans les prises de contact avec ses partenaires européens, soucieux de faire progresser la cause de la participation politique des étrangers. Cette note synthétique fait le point sur ces contacts à l’intention des intéressé·e·s. Lire la suite
Publications du mot-clé : Citoyenneté
Des nouvelles d’Europe et de France – fin 2020
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Recommandation de vote aux municipales 2020
Questionnaire DPGE – élections municipales 2020
Qui est favorable à l’octroi des droits politiques pour les résident-e-s étranger-e-s établis de longue date à Genève ? DPGE recommande de voter pour 250 candidat-e-s pour les élections du 15 mars ! Découvrez-les ci-dessous ! Lire la suite
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Questionnaire municipales 2020
L’association DPGE a pris le parti de profiter des élections municipales du 15 mars 2020 pour collecter l’opinion des candidates et candidats aux instances concernées concernant les extensions qu’elle soutient en matière de droits politiques de la population étrangère. Lire la suite
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Une salve bienvenue de Pascal Holenweg
Il faut saluer l’excellent article que vient de publier Pascal Holenweg sur son blog.
A l’orée du vote au Grand Conseil, ce conseiller municipal bien connu, orfèvre en son genre, rompt des lances avec la plupart des arguments que les adversaires des extensions brandissent1Des lecteurs attentifs d’une première version ont fait remarquer à l’auteur, qui devrait les avoir rectifiées depuis, que le canton de Neuchâtel avait introduit le droit de vote cantonal après celui du Jura , et que Vaud n’accordait pas ce dernier, mais comme Fribourg uniquement l’éligibilité communale. Don’t act. On aurait pu aussi pointer que les conditions d’obtention, en années ou permis de séjour, différaient dans chacun d’entre eux..
Le principal d’entre ces arguments, c’est évidemment celui de l’UDC, qui (avec le MCG, dans une mesure édulcorée sur le droit de vote, et une fraction de partisans de la nation une et indivisible à la française) n’ont que le mot “naturalisation” à la bouche et en font la condition sine qua non de tout niveau de citoyenneté. L’hypocrisie de la plupart de ces ratiocineurs tient au fait qu’ils ne s’emploient à Berne qu’à durcir cette condition sur le plan fédéral, les sincères s’aveuglant quant à eux sur les possibilités qu’ouvre aux cantons la constitution fédérale.
Merci à Pascal Holenweg de cette tonitruante entrée en matière.
Notes
- 1Des lecteurs attentifs d’une première version ont fait remarquer à l’auteur, qui devrait les avoir rectifiées depuis, que le canton de Neuchâtel avait introduit le droit de vote cantonal après celui du Jura , et que Vaud n’accordait pas ce dernier, mais comme Fribourg uniquement l’éligibilité communale. Don’t act. On aurait pu aussi pointer que les conditions d’obtention, en années ou permis de séjour, différaient dans chacun d’entre eux.
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Entretien Radio-Cité à l’occasion des élections cantonales
Ecouter l’entretien à Radio-Cité
Notre membre du comité Dario Ciprut, a été interviewé par téléphone le 12 avril par M. Rayane Ben Amor, journaliste à Radio Cité, dans le cadre de l’émission Grand Format.
Le Magazine Grand Format
Entretien Grand Format Radio-Cité 12-04-2018
Malheureusement, il n’a pas été possible de référencer cet entretien avant la date des élections du 15 avril, de sorte que les réponses aux questions posées ont une valeur essentiellement rétrospective dans le contexte électoral présent. Cependant, la distinction qui y est soulignée entre l’accès à une citoyenneté cantonale poursuivie par DPGE et celui à la nationalité suisse à laquelle on l’oppose trop souvent, alors qu’elle est du ressort de la Confédération, mérite qu’on s’y attarde.
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UN PL CITOYEN DÉPOSÉ PARALLÈLEMENT AU QUESTIONNAIRE DPGE
Ecouter l’entretien à Radio-Cité
Julie Peradotto, candidate Ensemble à Gauche, a présenté à l’antenne de Radio-Cité le 20 mars 2018 les raisons du projet de loi constitutionnelle que sa formation a déposé officiellement le 10 avril au Grand Conseil.
Entretien Grand Format Radio-Cité 20-03-2018
J’ai eu l’occasion d’échanger sur la portée du questionnaire soumis par DPGE aux candidats du Grand Conseil avec le même journaliste, Rayane Ben Amor, jeudi 12 avril. Cet entretien sera mis en ligne dès que possible, mais probablement une fois les élections cantonales du 15 avril passées. Veuillez lire ici quelques remarques personnelles sur le projet de loi présenté ici.
Un projet qui va dans notre sens
D’évidence le projet de loi (PL) d’Ensemble à Gauche va tout à fait dans le sens que DPGE préconise depuis sa création, approfondissement de la démocratie par inclusion pleine et entière de la population résidente, étrangers compris, dans la politique cantonale. L’effet de ce dépôt converge également avec l’intention de notre questionnaire aux candidats et sa médiatisation dans le contexte du scrutin du 15, à savoir faire en sorte que le branle-bas électoral ne recouvre pas totalement la voix de ceux qui ne peuvent y participer faute de passeport.
J’ai pourtant regretté ailleurs que les projets de loi et autres initiatives sur ce sujet, capital à nos yeux, ne s’inscrivent pas dans le courant d’une mobilisation citoyenne et d’un mouvement de fond propre à emporter la décision populaire le moment venu (voir mon commentaire “au récent PL d’EàG” dans la version longue de l’article publié dans le Courrier du 5 avril et surtout la note de bas de page qui l’accompagne).
Je m’en explique plus avant dans ce qui suit.
Le jeu en vaut-il la chandelle ?
C’est que le risque est en effet grand, selon la composition future du parlement et même du Conseil d’Etat, qu’en agitant le drapeau rouge (ou vert d’ailleurs comme cela fut le cas en 2013) devant le parlement, le projet ne franchisse même pas le seuil de l’entrée en matière ou au mieux ouvre un boulevard à un contre-projet gouvernemental minimaliste. Le ralliement hors de toute concertation associative aux huit ans de séjour préalable me paraît aussi un signe de fébrilité contraire à la perspective de rallier une vingtaine de milliers de citoyens supplémentaires en l’abaissant à cinq (voir la contribution d’E. Piguet sous http://bit.ly/2qrOwt7), alors même que les réponses à notre questionnaire pointent sur la popularité de cette réduction parmi les candidats.
Ce serait alors un bien maigre service rendu à cette commune cause que de l’avoir une fois encore réduite à une agitation partisane sans lendemain. Le pire des cauchemars, si d’aventure la cause parvient jusque devant le peuple, serait qu’elle y capote faute d’avoir cherché à convaincre au-delà du cercle de celles et ceux qui traditionnellement s’en réclament. Autrement dit, penser faire l’économie d’un travail systématique trans-partisan de popularisation en faveur d’une citoyenneté cantonale, espérer l’introduire sans le soutien de tous les milieux appelés à s’en emparer, c’est à notre sens courir le risque de l’envoyer par le fond pour la durée de la législature.
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Election cantonales 2018 – Fin de « l’entre-suisses » en vue?
A l’occasion des élections cantonales genevoises 2018, l’auteur du présent billet ,membre de notre comité, a publié sous ce titre une première analyse des résultats du sondage soumis aux candidates et candidats au Grand Conseil (voir les résultats nominatifs du sondage ici et une évaluation statistique des réponses ici) dans le Courrier du 5 avril sous rubrique Opinion.
Une version autrement plus fournie et dûment annotée de ce texte est mise à disposition sur le présent site . Nous encourageons les lectrices et lecteurs intéressé-e-s à accéder et diffuser cette version, qui bénéficie de la place nécessaire à présenter les vues de l’auteur sur les listes dissidentes pouvant coûter le quorum de la formation 1Il s’agit d’Ensemble à Gauche, selon le communiqué de presse daté du 20 mars de cette formation. Le contenu du PL comportant droite de vote et éligibilité sur le plans cantonal est accessible sous bit.ly/2qfk0BP qui vient d’annoncer le dépôt d’un projet de loi favorable à l’extension des droits politiques aux résidents étrangers, et à fournir des détails permettant d’illustrer les opinions qu’il défend.
Notes
- 1Il s’agit d’Ensemble à Gauche, selon le communiqué de presse daté du 20 mars de cette formation. Le contenu du PL comportant droite de vote et éligibilité sur le plans cantonal est accessible sous bit.ly/2qfk0BP
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DPGE communiqué de presse élections cantonales
(Diffusé à la presse avec les résultats au 15 mars. Mise à jour sur ce site avec les données définitives au 21 mars.)
L’association DPGE entend assurer que la campagne pour les élections cantonales n’omette plus, pour défaut de passeport à croix blanche, l’exclusion d’une quasi moitié des résidents de longue date à Genève.
C’est pourquoi elle a soumis début mars un questionnaire à remplir en ligne à tous les candidat-e-s au Grand Conseil. 26{dc871dbcee6286fafc7e23e85fb2201f7caea96c8f018668fb658f0f48a92937} d’entre ces dernier-ère-s (et 11 candidat-e-s au CE) ont répondu dans le délai initialement fixé au 15 mars. Nous les en remercions chaleureusement. (Mise à jour : dans le délai additionnel accordé jusqu’au 21 mars 14h, 24 prises de positions additionnelles ont été reçues dont 3 candidats au CE, et 7 des 16 Vert’Libéraux dont la liste n’avait pu être atteinte lors de la première vague).
Les résultats nominatifs du sondage sont mis à disposition du public sur le site de l’association sous bit.ly/2pVw9M8. Ainsi, électrices et électeurs peuvent utiliser les intentions proclamées des postulant-e-s à la députation pour tâcher par leur choix d’en finir, dans l’horizon des 5 ans à venir, avec un déficit démocratique que beaucoup font mine de regretter sans faire grand-chose pour le combler. DPGE les invite à ne pas négliger cette opportunité.
Au-delà des intentions individuelles, les statistiques par liste, disponibles dans le document suivant (bit.ly/2GqzA8H), permettent de tirer, en dépit de scores de participation parfois décevants, quelques conclusions de nature à orienter les choix au moment de remplir ou déposer son bulletin.
On observe en effet une très nette différence en terme de participation entre les listes de gauche et écologistes, et les suivantes, avec la surprise que celle de GEM surclasse largement celles de l’autre côté de l’échiquier. L’indifférence pour la participation étrangère à la vie de la cité marquée par l’abstention ne manquera pas d’intéresser nos concitoyen-ne-s.
Ce clivage en participation ne se retrouve pas ou pas aussi nettement pour départager les opinions sur les degrés de citoyenneté. Alors que le pas de l’éligibilité communale paraît très majoritairement admis sauf chez des irréductibles, celui de franchir la barrière des droits cantonaux paraît étonnamment emporter une large fraction du centre droit et n’augurer d’une résistance que chez des ténors radicaux bien connus du public. Enfin, le délai moyen du séjour légal en Suisse pour acquérir les droits s’établit clairement entre 4 et 5 ans, bien au-dessous des 8 ans actuels.
Le document statistique comporte un coloriage de manière à souligner en vert les classes de réponses proches des positions de l’association, et en orange ou rouge celles qui en sont éloignées voire rédhibitoires à ses yeux.
DPGE espère avoir faire œuvre utile pour éclairer les choix des députés sur un sujet trop négligé.
Le comité DPGE, 27 mars 2018
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Résultats du questionnaire adressé aux candidat-e-s au Grand Conseil
Résultats définitifs disponibles
DPGE a soumis un questionnaire en ligne à tou-te-s les candidat-e-s au Grand Conseil à l’élection cantonale genevoise du 15 avril 2018 (voir l’article précédent pour les circonstances et objectifs de ce questionnaire).
Nous fournissons ici l’accès aux résultats nominatifs des 186 candidats ayant répondu dans le délai initialement imparti par DPGE au 15 mars puis prolongé jusqu’à la clôture du 21 mars.
Ces résultats sont triés dans l’ordre des réponses données à trois catégories de questions selon qu’il s’agit du:
- Principe
- Plan communal
- Plan cantonal
et sur chacun des plans dans l’ordre du plus favorable au moins pour les droits suivants :
- Droit de vote et d’éligibilité (Extension à l’éligibilité du droit existant si sur le plan communal)
- Droit de vote mais sans se prononcer sur l’éligibilité
- Droit de vote seul sans éligibilité
- Ni droit de vote ni éligibilité
- (Retrait du droit de vote existant obtenu en 2005 – si sur le plan communal)
Il est enfin possible de cliquer devant chaque nom de candidat pour connaître sa réponse sur la durée de séjour légal exigible pour accéder aux droits exprimés.
Nous remercions avec le respect qui convient les candidates et candidats qui ont pris la peine de répondre au questionnaire et ainsi publier leur conviction sur le sujet qui occupe notre association et au-delà la communauté étrangère attachée à une vie démocratique genevoise où sa participation est encore si réduite. Nous laissons évidemment nos lectrices et lecteurs en tirer leurs propres conclusions. Nous publierons ces jours nos propres analyses, qu’elles soient personnelles et/ou collectives.
Bonne lecture et utilisation de cet outil de décision pour votre vote.
N.B. Le matériel de vote a été distribué et a atteint de premiers participants le samedi 17 mars, et même quelques jours avant celles et ceux résidant à l’étranger. Il semble qu’une maladresse quant aux noms figurant sur le bulletin fictif d’exemple pour l’élection au Conseil d’Etat provoque remous, contestations et recours. Cela n’affecte nullement, au contraire, l’intérêt des réponses publiées, donnant plus de temps encore aux citoyen-ne-s de peser sur les conséquences de leurs choix en matière d’accès à la citoyenneté de celles et ceux qui en sont exclus.
Pour le comité de DPGE 
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DPGE interpelle les candidat-e-s au Grand Conseil
Sondage sur les droits politiques aux résidents
Et maintenant ?
En prolongement de sa récente interpellation des acteurs et actrices historiques, voilà plus de 12 ans, de l’extension des droits politiques des étranger-ère-s (voir notre Table-ronde de novembre dernier), DPGE a pris l’initiative d’interroger tou-te-s les candidat-e-s à l’élection du parlement cantonal (100 sièges à pourvoir) du 15 avril. Le passé est plein d’enseignements, mais il faut préparer la suite.
Cette élection débouchera, simultanément avec le premier tour pour l’exécutif cantonal (7 sièges à pourvoir pour le Conseil d’Etat1Les candidats n’ayant pas obtenu la majorité absolue au premier tour se disputeront les sièges vacants lors d’un second tour le 6 mai. ), sur la législature 2018-2023.
Un questionnaire ciblé en ligne pour 623 candidates et candidats
Un questionnaire en ligne vient en effet d’être transmis, individuellement ou par le bais des secrétariats de leurs partis ou groupements respectifs, à celles et ceux qui se présentent aux suffrages des citoyen-ne-s suisses parmi nous sur une des 13 listes en joute.
Rappelons que ces listes ont dû être déposées jusqu’au 5 février et sont définitivement closes depuis le 8. Les 623 candidatures nominales par liste et commune de résidence sont disponibles sous ce lien. Le communiqué de la chancellerie d’Etat du 8 février donne accès à l’ensemble des informations arrêtées sur les candidatures pour les deux élections du GC et du CE, ainsi que sur les apparentements conclus entre 7 des 13 listes en présence2Rappel: c’est la Loi sur l’exercice des droits politiques (LEDP) qui fixe le quorum de 7{dc871dbcee6286fafc7e23e85fb2201f7caea96c8f018668fb658f0f48a92937}, stérilisant les suffrages allant sur les listes ne l’atteignant pas, comme la mécanique de répartition à la proportionnelle des sièges aux groupes de listes apparentées..
Apprécier l’engagement des postulant-e-s avant de donner nos voix
Par sa réponse individualisée à ce questionnaire très simple, chaque candidate ou candidat pourra exprimer, avant de solliciter nos suffrages, dans quel sens il ou elle compte influer sur la politique cantonale dans les cinq ans à venir, en précisant sa position, ses préférences et ses intentions en matière :
- d’extension du droit de vote des étrangers (acquis en 2005) à l’éligibilité (encore refusée) sur le plan communal
- d’extension de ces droits politiques au plan cantonal
- des durées de résidence nécessaires à l’obtention de ces mêmes droits
Que faire des résultats ?
DPGE se réjouit particulièrement de pouvoir, en publiant et commentant les résultats de ce sondage :
- Interpeller chaque candidate ou candidat à la représentation démocratique sur l’enjeu démocratique primordial que constitue l’exclusion d’une part considérable de la population du canton dans ce scrutin et pour une nouvelle période quinquennale;
- Eclairer les électeurs et électrices sur les positions et intentions publiques des candidat-e-s sur un sujet trop fréquemment évacué dans les campagnes électorales du fait même qu’il reste hors de portée des résident-e-s étranger-ère-s;
- Assurer en quelque sorte par intérim et hélas bien indirectement la présence symbolique de cette fraction de notre électorat communal qui campe toujours et encore, plus de 12 ans après la première extension de 2005, à la lisière de nos scrutins genevois.
Ces résultats montreront en tout cas si et combien on peut compter sur nos futur-e-s député-e-s pour faire en sorte que nous ne piétinions pas encore dans cinq ans devant les mêmes obstacles à l’expression démocratique sur des affaires concernant directement tou-te-s les résident-e-s.
Notes
- 1Les candidats n’ayant pas obtenu la majorité absolue au premier tour se disputeront les sièges vacants lors d’un second tour le 6 mai.
- 2Rappel: c’est la Loi sur l’exercice des droits politiques (LEDP) qui fixe le quorum de 7{dc871dbcee6286fafc7e23e85fb2201f7caea96c8f018668fb658f0f48a92937}, stérilisant les suffrages allant sur les listes ne l’atteignant pas, comme la mécanique de répartition à la proportionnelle des sièges aux groupes de listes apparentées.
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